mentions légales

Nos mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Propriété

Le présente site est la propriété de la société Batimetamorfose, SASU inscrite au registre des sociétés de Bordeaux sous le numéro : RCS 835 119 074 00010.

Batimetamorfose est inscrite à l’ordre des architectes sous le n°S19685, assurée à la Mutuel des Architectes Français.

Siret : 835119074 00010

TVA intracommunautaire : FR 09 835119074

Editeur du site

Batimetamorfose
13 av Léon Delagrange
33380 MIOS
France
Tél. : + 33 (0)6 09 13 85 92

Création du site

Agence KVI

13 rue Lucie Lafargue

33380 Mios

Tél. : + 33 (0)6 35 44 04 35

www.agence-kvi.com

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivante : www.batimetamorfose.fr. Il est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes mentions légales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Batimetamorfose.
La société Batimetamorfose ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Guilaine Tavares
Batimetamorfose
13 av Léon Delagrange
33380 Mios
France
Tél. : + 33 (0)6 09 85 92
www.batimetamorfose.fr

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la société Batimetamorfose ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.   

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Batimetamorfose.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Batimetamorfose. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

La société Batimetamorfose est la responsable du traitement des données collectées sur le site www.batimetamorfose.fr

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site www.batimetamorfose.fr sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande, à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 198 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à gt[at]batimetamorfose.fr ou par courrier à Batimetamorfose 13 av Léon Delagrange 33380 Mios, en précisant dans l’objet du courrier « Droits des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données personnelles après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi information et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de société Batimetamorfose à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de société Batimetamorfose. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

La société Batimetamorfose est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.batimetamorfose.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de la société Batimetamorfose.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : gt[at]batimetamorfose.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

  • Créé le : 25/10/2019

  • Auteur : Batimetamorfose

  • E-mail de l’auteur : gt[at]batimetamorfose.fr

Hébergeur

One.com

57 rue d’Amsterdam

75008 Paris

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Informations et exclusion

La société Batimetamorfose met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la société Batimetamorfose, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La société Batimetamorfose n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Les données récupérées dans les cookies deviennent immédiatement anonymes après utilisation. La société Batimetamorfose ne peut donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique.

Pour avoir plus d’information sur les cookies, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL :

http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver les cookies. Toutefois, nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à certains de nos services nécessitant l’utilisation de cookies.

  • Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer : Cliquez ici

  • Si vous utilisez le navigateur Google Chrome : Cliquez ici

  • Si vous utilisez le navigateur Mozilla Firefox : Cliquez ici

  • Si vous utilisez le navigateur Safari : Cliquez ici

Liens hypertextes

Le site de la société Batimetamorfose peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

La société Batimetamorfose ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. La société Batimetamorfose ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de la société Batimetamorfose ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société Batimetamorfose.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de la société Batimetamorfose, il lui appartiendra d’adresser un email, accessible sur le site, afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La société Batimetamorfose se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que la société Batimetamorfose reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par la société Batimetamorfose apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. La société Batimetamorfose ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

La société Batimetamorfose est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : gt[at]batimetamorfose.fr

votre consentement

10 + 1 =

at dapibus Curabitur eleifend risus. commodo vulputate,